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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORCE SUD
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le Goût du BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

le Goût du BIO
FORCE SUD, SA

Numéro de dépôt :
3708159
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2030

Présentation de la marque le Goût du BIO

Déposée le 27 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) FORCE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le Goût du BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORCE SUD domicilié(e) ZA LA CROUZETTE, 34630 SAINT THIBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 104 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JAUSSERAN JEROME domicilié(e) FORCE SUD, ZA LA CROUZETTE, 34630 SAINT THIBERY - France.

La marque le Goût du BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le Goût du BIO arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.

FORCE SUD a également déposé les autres marques suivantes : FORCEANE , FORCE SUD , PERLE DES CHAMPS , MELON ROUGE GORGE , MELON BEL'CANTO , MAGMA UNE EXPLOSION DE FRAICHEUR ET DE SAVEUR


FORCE SUD, SA - ZA LA CROUZETTE, 34630 SAINT THIBERY - France - SIREN 419104955


M. JAUSSERAN JEROME - FORCE SUD, ZA LA CROUZETTE, 34630 SAINT THIBERY - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737149 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-01-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.